Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) negatif +
/
Art Pictures
Marque expirée - Marque en non vigueur

Art Pictures
negatif + sarl

Numéro de dépôt :
3496314
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
Art Pictures de negatif +

Présentation de la marque Art Pictures

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) negatif + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art Pictures »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) negatif + domicilié(e) 104 rue la fayette,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 645 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, negatif + domicilié(e) 104 rue la fayette,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Pictures est expirée depuis le 23 avril 2017.

negatif + a également déposé les autres marques suivantes : REVELLES , Essentiel


negatif + sarl - 104 rue la fayette,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 384645446


negatif + - 104 rue la fayette,75010 PARIS - 75010 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467987 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; prospectus ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).